Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELINEAU
Monsieur ROY Gérard

Numéro de dépôt :
1079498
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac

Présentation de la marque BELINEAU

Déposée le 6 décembre 1978 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « BELINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROY Gérard domicilié(e) 34 Rue de Segonzac 16104 COGNAC. - France.

La marque BELINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BELINEAU est expirée depuis le 6 décembre 1988.

ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DUBARON , CLUB DE PARIS , BRANDY BELHOME , CHATEAU LA TOUR BIROL , DUC DE PRESSAC , NUITS DE PARIS , GERO , CHATEAU TOUR BIROL , CHATEAU LES REMPARTS DE BIROL , BRANDY FRANCAL


Monsieur ROY Gérard - 34 Rue de Segonzac 16104 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Brandy.