BELINEAU
Présentation de la marque BELINEAU
Déposée le 6 décembre 1978 par monsieur ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « BELINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BELINEAU est expirée depuis le 6 décembre 1988.
ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029